Engagement
Batché s’engage à rendre son site accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Le site est conçu en suivant le Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA) 4.1.2.
État de conformité
Le site n’est pas encore audité : il est non conforme au RGAA 4.1.2, faute d’audit. À compléter : [à mettre à jour après l’audit]
Retour d’information et contact
Si tu n’arrives pas à accéder à un contenu ou à un service, contacte-nous pour être orienté vers une alternative accessible : batchee.contact@gmail.com ou le formulaire de contact.
Voies de recours
Si tu constates un défaut d’accessibilité qui t’empêche d’accéder à un contenu, et que tu n’as pas obtenu de réponse satisfaisante, tu peux saisir le Défenseur des droits.